Mentions Légales

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site insituarchi l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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Edition du site
 

Le présent site, accessible à l’URL www.insituarchi.com (le « Site »), est édité par :

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Caroline Chapellet, résidant 30 route de Charly, de nationalité Française (France)

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Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR26 508 563 277.

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Hébergement

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

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Directeur de publication 

Le Directeur de la publication du Site est Madame  Caroline Chapellet.

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Propriété intellectuelle

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Sauf stipulations contraires, les images, les textes et les images de projet sont la propriété de Mme Chapellet Caroline.

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Tous les éléments du site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle Française s'appliquant aux créateurs.

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Par téléphone : +33472304407

Par email : contact@insituarchi.com

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